ASSOCIATION DES AMATEURS DE BROMELIACEES DE MARTINIQUE

STATUTS

mardi 11 novembre 2014.
 
(JPG)
Aechmea reclinata

ARTICLE 1 - DENOMINATION

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre :

BROMELIA CLUB MARTINIQUE

La durée de l’Association est illimitée.

ARTICLE 2 - OBJET

Cette Association a pour but de rassembler les amateurs de broméliacées de Martinique et de mener toute action en relation avec la connaissance des broméliacées : la constitution, la sauvegarde et l’amélioration de collections.

ARTICLE 3 - SIEGE SOCIAL

Le siège social est fixé chez le Président. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration. La ratification par l’Assemblée Générale est nécessaire.

ARTICLE 4 - COMPOSITION

L’Association se compose de :

a) - membres d’honneur b) - membres bienfaiteurs c) - membres actifs ou adhérents

ARTICLE 5 - ADMISSION

Pour être membre de l’Association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées. Le parrainage d’un membre de l’Association est nécessaire pour adhérer.

ARTICLE 6 - MEMBRES

-   Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’Association ; ils sont dispensés de cotisation.
-   Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un droit d’entrée et une cotisation annuelle dont les montants sont fixés par l’Assemblée Générale.
-   Sont membres actifs, ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale.

ARTICLE 7 - RADIATION

La qualité de membre se perd par : a) - La démission b) - Le décès c) - La radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

ARTICLE 8 - RESSOURCES Les ressources de l’Association comprennent :

1) - Le montant des droits d’entrée et des cotisations. 2) - Les subventions de l’Etat, de l’Europe, des Collectivités Territoriales et des Communes. 3) - Les aides reçues de partenaires privés. 4) - La vente de produits.

ARTICLE 9 - CONSEIL D’ADMINISTRATION

L’Association est dirigée par un Conseil d’Administration composé de sept membres élus pour trois ans par l’Assemblée Générale. Le renouvellement se fait par tiers tous les ans. Les premiers renouvellements se font par tirage au sort. Les membres sont rééligibles. Est électeur au Conseil d’Administration, tout membre actif depuis un an à jour de ses cotisations. Le vote par correspondance n’est pas admis ; le vote par procuration est autorisé, chaque membre ne pouvant avoir plus de deux procurations.

Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres un bureau composé de :

-   Un Président,
-   Un Vice-Président,
-   Un Secrétaire,
-   Un Secrétaire-Adjoint,
-   Un Trésorier,
-   Un Trésorier-Adjoint,
-   Un Assesseur.

ARTICLE 10 - REGLEMENT INTERIEUR

Un Règlement Intérieur est établi par le Conseil d’Administration pour compléter les statuts. Il est soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale.

ARTICLE 11 - ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRES ET EXTRAORDINAIRES

1 - L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE (A.G.O.) a lieu chaque année. Les membres sont convoqués 15 jours avant la date prévue. Les modalités de la convocation sont précisées dans le Règlement Intérieur.

Quorum : l’A.G.O. peut délibérer valablement si le quorum est atteint (la moitié des membres inscrits à jour de leurs cotisations, plus un). Si le quorum n’est pas atteint, l’A.G.O. délibérera valablement une heure après quel que soit le nombre de présents ou représentés.

2 - L’ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE (A.G.E.) peut être convoquée à la demande du Président ou de la moitié des membres inscrits à jour de leurs cotisations plus un. Les membres sont convoqués 15 jours avant la date prévue. Les modalités de la convocation à l’A.G.E. sont précisées dans le Règlement Intérieur.

Quorum : l’A.G.E. peut délibérer valablement si le quorum est atteint (la moitié des membres inscrits à jour de leurs cotisations, plus un). Si le quorum n’est pas atteint, l’A.G.E. délibérera valablement une heure après quel que soit le nombre de présents ou représentés.

ARTICLE 12 - DISSOLUTION.

L’Assemblée Générale Extraordinaire appelée à se prononcer sur la dissolution de l’Association, doit comprendre la moitié plus un des membres à jour de leurs cotisations. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée est convoquée à nouveau quinze jours plus tard. Elle peut cette fois délibérer valablement quel que soit le nombre de présents.

En cas de dissolution, l’Assemblée Générale Extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs chargés de la liquidation des biens de l’Association. Elle doit attribuer l’actif net à une ou plusieurs Associations de même nature.

Fait à l’Anse-à-l’Ane Le 2 février 2014

Le Président, La Trésorière, La Secrétaire,

(JPG)
Néorégélia Don vitus